Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPELLE-STAR
CHAPELLE DARBLAY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93474763
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013

Présentation de la marque CHAPELLE-STAR

Déposée le 2 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPELLE DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE-STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPELLE DARBLAY domicilié(e) Chemin Départemental 3,76530 GRAND COURONNE,FRANCE (dossier no 2244524) - 76530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 681 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2244524) - 75340 - France.

La marque CHAPELLE-STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPELLE-STAR est expirée depuis le 17 juin 2013.

CHAPELLE DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes : MAXIMAT , SUPERLIGHT , CHAPELLE-NEWS , CHAPELLE-ROTO , CHAPELLE-DIRECTORY , CHAPELLE-ANNUAIRE , CHAPELLE-COTE , CHAPELLE-ROTOMAG , CHAPELLE-R-COTE


CHAPELLE DARBLAY, société par actions simplifiée - Chemin Départemental 3,76530 GRAND COURONNE,FRANCE (dossier no 2244524) - 76530 - France - SIREN 329681480


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2244524) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2003 n°2244524 - Publication au BOPI 2003-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].